Charte d'utilisation des boîtes mail

Je ne suis pas nostalgique, mais je me souviens. Il y a trente ans, il fallait une machine à écrire, des stencils, une machine à copier à alcool, des enveloppes et des timbres. C'était long, fastidieux et coûteux. Alors, on hésitait à inonder le monde avec sa prose.

Aujourd'hui, tout est plus facile. Faut-il en profiter pour spammer à tout va ?

Un peu de conscience et de sérieux s'impose à tous les « écrivains » du Net. La charte d'utilisation du service précise ce qu'on ne peut pas faire avec le mail du service. La liste est longue, mais il y a des internautes qui semblent avoir beaucoup d'imagination …

1. RÉSUMÉ DE LA CHARTE

Vous avez peu de droits et beaucoup de devoirs, comme dans la vie réelle. Vous devez utiliser le service de messagerie en « bon père de famille » même si vous êtes une femme. Il y a une participation aux frais. Le reste de la charte ne sert que si vous faites des bêtises avec le service de messagerie de www.deprez.org

2. ACCEPTATION DE LA CHARTE D'UTILISATION

Cette charte concerne les sites www.deprez.org, www.deprez.info et www.kiglox.com, dans la suite de la charte, il est noté www.deprez.org pour l'ensemble de ces trois sites.

www.deprez.org vous fournit un service de messagerie sous réserve que vous vous engagiez à respecter la présente charte d'utilisation. Celle-ci est susceptible d'être modifiée à tout moment. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version de la charte d'utilisation disponible en permanence sur le site web www.deprez.org dans la page « communication ».

Pour obtenir une boîte mail et utiliser le service, vous devez être majeur.

3. DESCRIPTION DU SERVICE DE MESSAGERIE

Afin d'utiliser le service de messagerie, il vous faut un accès à Internet dont les éventuels frais sont exclusivement à votre charge. Vous devez également vous munir de tout le matériel nécessaire, et notamment d'un ordinateur, d'un modem ou de tout autre outil de connexion, afin d'assurer cette connexion au réseau Internet.

Le service de www.deprez.org comporte à ce jour un service de messagerie individuelle à usage personnel privé, accessible par une connexion Internet, via un Webmail ou un logiciel client de messagerie comme Outlook, configuré par vos soins.

4. DONNÉES D'INSCRIPTION

Pour être inscrit, vous acceptez de fournir :


En cas de changement de vos coordonnées, il vous appartient de les mettre à jour en adressant un mail à Jean-Pierre@Deprez.org.

5. POLITIQUE EN MATIERE DE VIE PRIVÉE

Vous disposez d'un droit de consultation, de modification et de retrait de vos données personnelles : nom, prénom, adresse du domicile et adresse de messagerie. La base de données constituée par les données d'inscription n'a pas fait l'objet d'un dépôt auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Votre adresse ne sera jamais communiquée sauf sur demande des autorités françaises dans le cadre d'une procédure judiciaire.

6. COMPTE D'UTILISATEUR, MOT DE PASSE ET SÉCURITÉ

A l'ouverture de votre boîte de messagerie, vous recevez un mot de passe. Vous êtes responsables de le conserver confidentiel afin de vous prémunir de toutes actions qui pourraient être faites sous votre compte et/ou avec votre mot de passe.

Vous vous engagez à informer immédiatement www.deprez.org de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou de votre mot de passe et/ou de toute atteinte à la sécurité du service.

Vous vous engagez à vous assurer qu'à l'issue de chaque session vous vous êtes déconnecté.

www.deprez.org ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement à ces obligations.

7. COMPORTEMENT DES UTILISATEURS

Toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages et tout autre contenu transmis sont sous la seule responsabilité de la personne les ayant émis.

www.deprez.org n'exerce pas de contrôle de contenu conformément au respect de la correspondance et de la vie privée, ne peut en conséquence pas garantir la licéité, la probité ou la qualité des contenus échangés et ne pourra être tenu pour responsable des contenus en raison, notamment, du caractère illégal au regard de la réglementation en vigueur, d'erreur ou d'omission dans tout contenu, de toutes pertes ou dommages consécutifs à l'utilisation de tout contenu transmis par mail ou de toute autre manière via les services décrits au paragraphe 3.

Il est interdit de :


www.deprez.org ne peut prendre connaissance des contenus avant diffusion. Néanmoins www.deprez.org se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser, déplacer ou supprimer tout contenu qui violerait les termes des présentes conditions d'utilisation et/ou de la réglementation en vigueur.

www.deprez.org protège les contenus des mails mais peut cependant être amené à les divulguer, à la demande des autorités françaises, dans le cadre d'une procédure judiciaire.

8. RÈGLES GENERALES EN MATIÉRE D'UTILISATION ET DE STOCKAGE

www.deprez.org peut poser des règles générales et des limites quant à l'utilisation des services, et notamment, fixer un nombre maximum de mails qui pourront être envoyés et reçu par un compte, fixer une taille maximale aux mails qui peuvent être envoyés et reçus par un compte, fixer un espace de mémoire maximum qui vous sera alloué sur les serveurs et fixer un maximum au nombre de fois où vous pouvez accéder aux services pendant une période donnée ainsi que la durée maximale de chaque accès.

www.deprez.org n'apporte aucune garantie pour la suppression ou le défaut de stockage de tout message, de toute communication ou de tout autre contenu diffusé ou transmis via le service de messagerie. Tout compte qui reste inutilisé pendant un certain temps pourra être supprimé.

9. MODIFICATION DU SERVICE

www.deprez.org se réserve le droit, à tout moment, de modifier, interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie des services et ce sans à avoir à informer préalablement l'utilisateur. L'interruption temporaire ou permanente de service(s), notamment en raison de contraintes techniques, n'engage pas www.deprez.org d'un rétablissement sans délai. Aucune indemnisation ne pourra être sollicitée en raison de perte de contenu ou d'interruption temporaire ou permanente de service.

10. RÉSILIATION

www.deprez.org se réserve le droit de mettre fin à tout ou partie du droit d'accès correspondant à votre compte et votre mot de passe, voire de supprimer votre compte et mot de passe, ainsi que le droit de retirer ou de déplacer tout contenu sur les services et ce pour tout motif notamment en raison de l'absence d'utilisation, ou s'il y a de bonnes raisons de croire que vous avez violé ou agi en contradiction avec la présente charte ou avec les règles de droit applicables sur le territoire français.

11. GARANTIES

Vous reconnaissez et acceptez expressément que : www.deprez.org ne garantit pas que les services répondront parfaitement à vos attentes notamment en raison d'interruptions temporaires ou permanentes de service ou de fonctionnalités des applications mises en ouvre ou de qualité (rapidité, compatibilité, …) du service.

Tous contenus téléchargés ou obtenus par l'utilisation du service est à vos risques et périls.
Vous serez seul responsable pour tout dommage subi par votre ordinateur ou toute perte de données consécutive au téléchargement de ces matériels, notamment tout programme, tout virus, tout code destiné à provoquer des dommages logiciels et/ou physiques.

12. NOTIFICATION

Toute notification pourra vous être adressée par e-mail ou par courrier postal, notamment en raison de modifications des conditions d'utilisation des services.

13. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

www.deprez.org respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et demande à ses utilisateurs d'en faire autant.

Rappel : il est strictement interdit de télécharger, transmettre par mail ou de toute autre manière tout contenu violant tout brevet, marque déposée, secret de fabrication, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui (paragraphe 7).

14. FOURNISSEUR DU SERVICE DE MESSAGERIE

Les coordonnées de www.deprez.org sont les suivantes :
Jean-Pierre DÉPREZ
Montée de Saint Mamert le Bas
38138 LES CÔTES D'AREY
FRANCE

Mail : Jean-Pierre@Deprez.org

Pour son service de messagerie, www.deprez.org utilise les serveurs de la société Amen S.A.S. dont les coordonnées sont disponibles sur le site www.amen.fr

15. TARIF DE PARTICIPATION AUX FRAIS

www.deprez.org n'a pas de but lucratif mais vous remercie de bien vouloir lui adresser une participation modique et symbolique en couverture des frais qui sont engagés pour vous fournir le service de messagerie. Ne pas verser sa participation entraîne la radiation du service.

Le tarif T.T.C. ci-dessous concerne l'année 2008.

Il s'agit du tarif des années qui ne sont pas bissextiles (pour les années bissextiles : faire une règle de 3 : multiplier par 366 et diviser par 365, puis arrondir au centime supérieur)

Espace mail 200 Mo : 4 €/an.
Espace mail 300 Mo : 5 €/an.
Espace mail 400 Mo : 6 €/an.
Espace mail 500 Mo : 7 €/an.

Paiement par chèque à l'ordre de Jean-Pierre DEPREZ ou par l'intermédiaire de Paypal à : Jean-Pierre@Deprez.org

Charte.pdf



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